La RC des Risques Terrestres d’exploitation vous couvre en cas de dommages qui surviendrait dans le cadre des activités « terrestres » du club (école, compétition, journée portes ouvertes etc). Limite par sinistre : 15 M€ en RC Exploitation selon détail du contrat n°FRT0000345LI21A souscrit auprès d’AXA XL.
Exemple de sinistres couverts que soit en Journée Portes Ouvertes ou dans la vie « normale » de l’association :
- Négligence d’un membre qui a mal rangé du matériel sur une étagère lequel tombe et blesse le visiteur (ou le membre de la famille d’un membre, voire d’un membre).
- Chute d’un matériel mal fixé sur l’enfant d’un membre.
- Boissons et snacks sont proposés à des tiers extérieurs au club : malheureusement l’un deux subit une intoxication alimentaire, si le club est mis en cause votre RC dans le cadre de ce contrat RC groupement sportif couvre le club et ses membres.
- Négligence dans l’entretien des installations.
De même que sur le contrat précédent, les licenciés sont considérés comme des tiers entre eux en cas de dommages corporels et ce contrat couvre aussi bien :
- Les éventuels frais de défense
- Les indemnités auxquels le club pourrait être condamné.
GR 20 01 2023