Il s'agit d'une garantie Individuelle Accident pour les passagers d'aéronefs.
En tant que passager d’aéronef, vous souhaitez pouvoir voyager en toute sécurité et être couvert en cas de dommage corporels. C’est pourquoi, AIR Courtage Assurances a conçu pour vous « CLICK & FLY».
Cette garantie Individuelle Accident complète dédiée aux passagers d'aéronefs vous permet de bénéficier
d’une couverture corporelle (capital en cas de décès/invalidité permanente totale ou partielle, indemnités journalières en cas d'hospitalisation, frais de recherche et sauvetage, etc...*)
Qui peut souscrire ?
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Toute personne passagère d’un aéronef, c’est-à-dire toute personne occupant une place passager d'un aéronef au moment de l’accident, sous réserve qu’elle ne soit pas instructeur ou élève-pilote lors d’un vol école ou membre d’équipage ayant une fonction à bord de l’Aéronef.
- Son domicile est nécessairement situé dans un pays membre de l’Espace Economique Européen
Qui sont les bénéficiaires ?
En cas de décès de l’Assuré, à moins qu’une autre personne n’ait été désignée par l’Assuré, la somme prévue est versée :
- si l’ASSURE est marié : son conjoint non séparé de corps à ses torts, ni divorcé, à défaut ses enfants nés ou à naître, vivants ou représentés, à défaut ses héritiers
- si l’ASSURE est signataire d’un PACS, son partenaire, à défaut ses héritiers
- si l’ASSURE est veuf ou divorcé : ses enfants à défaut ses héritiers
- si l’ASSURE est célibataire : ses héritiers
Dans tous les autres cas les autres sommes sont versées à l’Assuré victime de l’accident.
Dans quel type d'aéronefs le passager est il couvert ?
Tout appareil capable de s’élever ou de circuler dans les airs, dont notamment (liste non exhaustive) : parapente, deltaplane, speed-riding, parachutisme, tous types d’avions (monomoteur, bimoteur, jet d’affaires, very light jet, avions de collection, etc…), ULM (sous toutes ses classes), planeur, motoplaneur, tous types d’hélicoptères (piston, turbine, …) montgolfière, drone, etc…
Sont exclus le base jump, wingsuit et le Kite. Ne sont pas assurés les vols effectués sur des aéronefs militaires, ou sur des prototypes.
Le nombre de place passager de l’Aéronef au titre de ce contrat est limité à 6 passagers par aéronef.
Par ailleurs il est entendu que :
- pour les Aéronefs soumis à certificat de navigabilité l’Aéronef doit être muni de tous les certificats de navigabilité en vigueur en cours de validité, pour les Aéronefs non soumis à certificat de navigabilité les documents administratifs requis doivent être en règle
- le pilote doit être titulaire des brevets, licences et qualification exigés par la réglementation en vigueur et en cours de validité.
- l’Aéronef doit être utilisé dans les conditions d’usage déclarées au titre du contrat d’assurance Corps et/ou Responsabilité Civile.
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MF V119012021 /CG18062021