L'Assurance Individuelle Accident Place(s) Passager(s) RSA[1] couvre les occupant(s) non dénommé(s) de(s) place(s) passager(s) en cas de blessures, décès, invalidité consécutifs à un accident survenu pendant la pratique.
Les garanties proposées sont les mêmes que celles offertes dans la garantie Individuelle Accident Pilote RSA, à savoir :
- Capitaux décès accidentel au choix de 10 000 € à 100 000 €[2]qui pallient les exclusions de nombreux contrats d’assurance de prévoyance (assurance de prêt, assurance décès que vous pouvez avoir à titre personnel ou professionnel). En cas de cumul, ceux-ci s’ajoutent à ceux déjà en place et sont versés hors droit de succession à vos ayants droits.
- Invalidité permanente accidentelle après application d’une franchise relative de 6% (comprendre que si le taux d’invalidité permanente partielle est supérieur à 6% il ne sera fait application d’aucune franchise ; en revanche, si le taux d’invalidité est inférieur à 6%, il n’y aura aucune prise en charge).
- Remboursement des frais médicaux restant à votre charge après déduction des indemnités versées par votre régime de base et votre complémentaire santé à hauteur de 7 500 € par accident.
- Frais de recherche et de secours suite à accident à hauteur de 30 000 € par sinistre.
- Garanties d’assistance rapatriement pour cause médicale, et frais médicaux à l’étranger.
L’IA Place(s) Passager(s) n’est pas obligatoire, c’est une garantie EN PLUS. Elle permet de garantir un capital contractuel, versé automatiquement à votre passager ou à ses ayants droit en cas de décès. La notion de faute du pilote n’intervient pas et il n’y a pas de longue enquête pour déterminer la valeur des préjudices. Ce n'est que plus tard, parfois beaucoup plus tard, que l’indemnisation relative à l’assurance Responsabilité Civile viendra s’ajouter aux « premiers secours » de l’IA Place(s) Passager(s).
Les deux assurances sont donc complémentaires :
- l’une (RC) est obligatoire et l’indemnisation est parfois longue.
- l’autre (IA Place(s) Passager(s)) est volontaire, l’indemnisation est contractuelle et plus rapide.
[1]Selon conditions du contrat HDI n° 76921406-30010.
[2] La Fédération RSA attire votre attention sur le fait que ces capitaux peuvent être insuffisants au regard de votre situation personnelle et/ou professionnelle et vous avez donc la possibilité de souscrire des capitaux supérieurs auprès du courtier d’assurances fédéral AIR COURTAGE ASSURANCES (Tél : 04 74 46 34 83 – Email : rsa@air-assurances.com)
GR02122024